A moins que quelqu'un ne le connaisse à travers de son pseudo ( qui garantit l'anonymat des membres) , nous ne pouvons savoir de qui il s'agit , et je n'ai aucune information à son sujet.....
J'ai entendu parler d'histoires similaires , dont une qui concernait un vendeur pro , il faut alors prendre un avocat , et réunir en vue du procès le maximum d'éléments prouvant que les monnaies ont été achetées (ce que peuvent dire les agents des douanes, n'est pas forcément ce qu'entendra un juge , et ils semble qu'ils cherchent à faire pression abusivement et systématiquement , ignorant la présomption d'innocence...) , et constituer un dossier le plus complet possible .
D'après ce que j'en ai entendu, si le dossier est clair , bien fourni et argumenté, et que seul est en cause l'achat de monnaies, à des vendeurs en ligne suspectés d'être des fouilleurs illégaux , où à des revendeurs , soupçonnés de s'être approvisionnés auprès d'eux , il semble qu'alors les juges ( que ce type d'affaires ont tendance toujours d'après ce que j'en ai entendu dire, plus à agacer plus qu'à inspirer , les trouvant peu graves voire abusives ...) , relaxent les collectionneurs honnêtes qui ne pouvaient savoir d'où venaient les monnaies, et qu'ils fassent restituer à terme la collection , mais ça peut prendre plusieurs années....
Le soucis semble plus dans le fait que ces monnaies sont considérées comme " pièces à conviction " dans les poursuites faites à l'encontre du vendeur et/où détectoriste soupçonné , et donc bloquées, tant que le procès n'a pas eut lieu ....
A noter que le message de Krebs était quand même un peu ambigu, puisqu'il y parlait de " découvertes personnelles au détecteur" ....Son cas n'était donc peut-être pas si simple que celà ....????
Par expérience sur d'autres types de procès ne concernant pas du tout notre passion numismatique, je peut dire que les avocats se contentent en général de recevoir les éléments justificatifs , mais ce ne sont jamais eux qui vont les chercher et qui constituent vraiment un dossier ( sauf dans les films et séries....!!!
) , au mieux ils l'ordonnent , ils vont plutôt s'occuper de trouver les textes de lois et jurisprudences afférents au dossier , d'introduire les démarches auprès du tribunal,et ensuite de plaider en audience , et il faut leur expliquer clairement tout le dossier que l'on leur remet, pour qu'ils puissent s'en servir utilement....
Mais si nul n'est censé ignorer la loi , même les avocats et juges doivent eux mêmes faire des recherches dans les textes de lois pour les dossiers qu'ils traitent, et leur aide et connaissances des procédures, permettent d'éviter certains écueils que nous pauvres citoyens lamba , risquons de nous imposer par méconnaissance des textes et procédures légales.
Les avocats ne sont évidemment pas donnés ( une fois ça m'a coûté 250€ , rien que pour serrer la main d'un gars spécialisé dans le droit administratif de la construction....qui m'a renvoyé vers un de ses confrères , n'étant pas assez compétent dans le domaine ....
) , mais il faut leur demander un devis , savoir comment ils fonctionnent, le coût de chacun de leurs actes ou des forfaits , selon le niveau de juridiction , etc ......
Toujours penser à demander en annexe , la prise en charge des frais judiciaire aux dépend de la partie adverse , et demander également des indemnités pour procédure abusive et pour préjudice moral ....( Tout n'est pas forcément validé par le tribunal , mais c'est logique si on est innocent et accusé injustement.... )
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Sujet: Re: Mise en garde 
Sam 4 Mai - 11:24
