Questions diverses sur les objets antiques

COS V Age : 51 Date d'inscription : 04/08/2010

Bonjour j'ai quelques questions sur les artefacts antiques (poteries, verrerie, fibules, clés, dés, sculptures...)

Il me semblait que les découvertes n'appartenaient pas aux découvreurs, comment se fait-il qu'il s'en trouve tant sur des sites en ligne ?
Y a-t-il des exceptions ? Quelqu'un découvrant des objets peut-il les vendre tout simplement ou cela ne concerne-t-il que des objets appartenant à des collections anciennes datant d'avant cette (hypothétique) législation, ou proviennent-ils d'autres pays où cela serait autorisé ?
Certaines poteries décorées que l'on peut voir vendues à des prix importants n'ont rien de tesson ni de poteries banales.
Les vendeurs communiquent souvent, mais quand je demande simplement l'origine de certains objets, ils éludent souvent la question et j'ai soudain droit à un silence des plus présents, comme s'ils ne voulaient pas dire sa provenance géographique ni parler des circonstances de la découverte ou de la façon dont l'objet leur est parvenu.

Je me trompe peut-être et cela est-il tout simplement autorisé pour ce genre d'objets, comme pour les monnaies ?
Pourtant, si un archéologue trouve une pièce ou un objet, je doute qu'il puisse la mettre dans sa poche pour la ramener chez lui ou la vendre. Ou ils le font des objets en grand nombre et peu intéressants à étudier ?

Indépendamment de cette question légale, j'ai d'autres questions que je poserai de temps en temps sur ce topic :

Une qui me vient comme ça : pourquoi trouvent-on tant de fibules et d'amulettes, mais aucune "bulla", que devaient pourtant porter tous les enfants romains, et donc se trouver en très grande quantité ?

Je me trompe peut-être et cela est-il tout simplement autorisé pour ce genre d'objets, comme pour les monnaies ?
Pourtant, si un archéologue trouve une pièce ou un objet, je doute qu'il puisse la mettre dans sa poche pour la ramener chez lui ou la vendre. Ou ils le font des objets en grand nombre et peu intéressants à étudier ?

Oula, vaste débat !

Une foultitude d'articles de loi concernant entre autre la propriété des biens dont l'article 552 du code civil :
La propriété du mobilier archéologique découvert en prospection est réglée par le droit commun, c'est à dire par l'article 552 du Code civil, qui stipule : « La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous ». Tout ce qui est trouvé dans le sol d'un bien foncier appartient donc au propriétaire de la surface (à l'exception des lois et règlements relatifs aux mines). Le fait que ces objets soient ramassés par un tiers ou par le propriétaire lui-même ne change rien à la réalité juridique de leur propriété. On peut dire que le prospecteur « emprunte » ce qu'il ramasse au propriétaire du fond, mais en aucun cas, il n'en devient lui-même propriétaire.
Au regard du droit, une autorisation écrite ou verbale d'un propriétaire, autorisant un tiers à prospecter ses terres pour y ramasser quelque bien que ce soit (silex taillés, mais aussi fossiles, champignons, noix, fruits, etc.) ne vaut en aucun cas transfert automatique de propriété. Le propriétaire du fond reste juridiquement propriétaire et responsable de ce qui en provient.

Invité

Bonjour Sergius

concernant les bullae voilà ce qu on le trouve sur wiki

"La bulla, ou bulle, dans la Rome antique, est un pendentif - en or pour les riches, et en cuir pour les pauvres"

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